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Compte rendu du Conseil Municipal du 9 mars 2023




Des difficultés techniques semblent avoir privé certains d'entre vous de la diffusion de ce compte rendu aussi le rediffusons-nous aujourd'hui.


Absents représentés : R. Pangaud, B. Mariaux, S. Fontanges, F. Jordan, B. Marbach



FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE


· Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget principal de la commune.

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


· Approbation du Compte Administratif 2022 - Budget principal de la commune

Le maire se retire du vote et est remplacé par Lina Morazzini (en remplacement de Michel Rossi)

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


· Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - Budget principal de la commune

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


· Fiscalité Directe Locale : vote des taux d'imposition pour l'année 2023

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


· Budget principal de la commune de Charbonnières-les-Bains - vote du Budget Primitif 2023


Nous avons exposé l’idée d’ajouter, dans le budget 2023, deux lignes budgétaires pour le financement d’études sur la remise en état et la mise aux normes de la Maison des Associations et la salle Sainte-Luce.

Le Maire nous a révélé qu’elles étaient déjà réalisées, c’est pourquoi elles n’apparaissent pas au budget.

Nous aurions apprécié en avoir un commentaire lors d’une commission urbanisme.

Réponse du maire : Bien que certains pensent qu’on a des équipements parfaitement adaptés, ce n’est pas ce que démontre l’étude des besoins.

Il ajoute que c’est un budget prudent, même très prudent sans engagement pluriannuel.

Nous constatons, a contrario, que le montant de ces investissements pluri-annuels sera conséquent.

Le maire répond que le budget 2023 qu’on vote n’est pas insincère car, de toute façon, si on prend la décision au vu des résultats de l’appel à projet, derrière, il y a toute une phase administrative : constituer un cahier des charges, faire un appel d’offres, choisir les entreprises donc, sur 2023, en dehors d’honoraires qu’on pourrait avoir à payer.

Les travaux ne vont pas commencer cette année.

L’impact viendra en 2024, et c’est là qu’il faudra faire de la prospective en fonction de ce qu’on va découvrir.

Au vu de ces réponses, nous nous sommes abstenus car ces coûts prévisionnels auraient pu être inscrits au budget pour donner une vision plus fidèle des objectifs annuels.


Notre Vote : Abstention

Contre : Nausicaa Boisson et Benoît Marbach


· Autorisation de programme et de crédits de paiement pour l'opération Pôle Enfance Jeunesse

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


· Révision d'une autorisation de programme et de crédits de paiement pour l'opération Vidéo protection

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


· Mission locale des Monts d'Or - Participation financière de la commune pour l'année 2023

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


RESSOURCES HUMAINES

· Transformation du poste d'agent d'entretien non-complet sur un poste d'adjoint technique territorial à temps non-complet affecté au service technique.

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


URBANISME-ENVIRONNEMENT

· Signature d'une convention avec la Métropole pour |'intégration de sentiers privés au Plan Départemental Métropolitain des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDMIPR) pour le sentier traversant le bois de Serre.

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


· Ajout d’une délibération pour le vote d’une aide d’urgence de 5000 euros destinée aux sinistrés du tremblement de terre de Turquie et Syrie. Cette somme sera versée à la FACECO (Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales).

Notre Vote : Pour – Unanimité du Conseil


A la fin du conseil Lina Morazzini annonce sa démission du poste d’adjoint aux affaires sociales.


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