La rédaction
Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 février 2022

Rendez-vous à 19 h 00 salle du Conseil
INFORMATIONS
Rapport annuel activité 2020 du SIGERLY.
Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement.
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
Budget principal de la commune de Charbonnière les Bains - Débat d'orientation budgétaire ~ Exercice 2022.
ENFANCE - JEUNESSE
Délégation de Service Public Service de la Petite enfance -Approbation du choix délégataire - Approbation du contrat.
Autorisation donnée au Maire de signer le contrat.
URBANISME- ENVIRONNEMENT
Projet d'amplification de la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit'Air 5 et Non classés - Avis des personnes publiques associées.
Avis sur l'arrêt de projet relatif a l’élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon.
Modification de la servitude de passage au profit de la commune pour le sentier traversant le Bois de Serre.