• La rédaction

Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 février 2022



Rendez-vous à 19 h 00 salle du Conseil


INFORMATIONS

  • Rapport annuel activité 2020 du SIGERLY.

  • Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

  • Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement.

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

  • Budget principal de la commune de Charbonnière les Bains - Débat d'orientation budgétaire ~ Exercice 2022.

ENFANCE - JEUNESSE

  • Délégation de Service Public Service de la Petite enfance -Approbation du choix délégataire - Approbation du contrat.

  • Autorisation donnée au Maire de signer le contrat.

URBANISME- ENVIRONNEMENT

  • Projet d'amplification de la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit'Air 5 et Non classés - Avis des personnes publiques associées.

  • Avis sur l'arrêt de projet relatif a l’élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon.

  • Modification de la servitude de passage au profit de la commune pour le sentier traversant le Bois de Serre.

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