- La rédaction
Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 février 2021
18h00 - Salle du Conseil

INFORMATIONS
Construction du Pôle Enfance Jeunesse I attribution d'une subvention de 450 000 € au titre de la DSIL (Dotation de Soutien à l'investissement Local)
Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
Cession Verrières : contentieux ~ désistement des requérants
AFFAIRES GENERALES
Projet de Pacte métropolitain - avis du Conseil municipal
SIGERLY - Rapport annuel activité 2019
SPL d'Efficacité Énergétique - SPL OSER - Désignation d'un élu représentant de la commune aux assemblées générales et assemblée spéciale
Composition de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) entre les communes et la Métropole de Lyon - Désignation du représentant de la commune
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
Projet de parking du bois de la lune Acquisition de parcelles cadastrales AW 114 et 117 et rétrocession des parcelles cadastrales AW 95,126, 127 et 129
Groupement de commandes - Marche de fourniture d'électricité et de gaz - Signature de la nouvelle convention du SIGERLY
Budget principal de la commune de Charbonnières-les-bains Débat d'0rientation Budgétaire - Exercice 2021
Tarifs communaux 2021 - Création d'un nouveau tarif
ENFANCE - JEUNESSE
Contrat Enfance Jeunesse - Autorisation de signature de la nouvelle version du contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la CAF du Rhône
Autorisation de signature d'une convention de partenariat entre 6 communes pour l'organisation d'un accueil de loisirs « adapté » intercommunal de 2021 à 2025
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat recevant des enfants de la commune pour |'année scolaire 2020-2021
RESSOURCES HUMAINES
Mise en place du RIFSEEP sur le grade des ingénieurs territoriaux
Transformation du poste d'adjoint administratif 29" classe affecté au restaurant scolaire
Création d'un emploi non-permanent pour accroissement saisonnier d'activité - Service Espaces verts
ENVIRONNEMENT
Convention de gestion du Plateau de Méginand - 2020 -document réceptionné en mairie le 04/02/21.