• La rédaction

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2021



Rendez-vous à 20 h 00 salle du Conseil


INFORMATIONS

Rapport activité du SIPAG

AFFAIRES GENERALES

1. Élection d'un membre de l'Entente intercommunale de la Maison des arts entre les communes de Charbonnières-les-Bains et Marcy-l'Etoile en remplacement de Monsieur Pascal Formisyn

2. Dénomination de rues

3. Local commercial, sis 104 route de Paris - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un bail avec option d'achat

4. Autorisation de signature d'une convention avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) pour les années 2022 et 2023

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

5. Adoption de divers tarifs communaux applicables pour l'année 2022

6. Espace culturel Alpha - Adoption des tarifs applicables pour l'année 2022

7. Médiathèque - Adoption des tarifs applicables pour l'année 2022

8. Salle Sainte-Luce - Adoption des tarifs applicables pour l'année 2022 pour l'organisation d'expositions et de salons

9. Cimetière - Adoption des tarifs applicables pour l'année 2022

ENFANCE – JEUNESSE

10. Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) et tous les documents liés à la CTG.

QUESTIONS DIVERSES



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