• La rédaction

Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er Juillet 2021



INFORMATIONS

  • Acte de Gestion 1 attribution des concessions et des marches publics

  • Référent Sagyrc

AFFAIRES GENERALES

  • Modification de la composition des commissions municipales

  • Modification de la composition de la commission de Délégation de Service Public

FINANCES - COMMANDE PUBLIOUE

  • Budget primitif « Exercice 2021 - Décision Modificative

  • Budget principal de la commune - vote de subventions à allouer aux associations au titre de I’exercice 2021

  • Budgétisation de la participation de la commune à verser au Sagyrc au titre du budget primitif 2021

  • Avenant à la convention tripartite entre le Sytral et les communes de Charbonnières-les-Bains et Marcy l’Étoile -Ligne GE6

ENFANCE - JEUNESSE

  • Adoption des tarifs pour I’ année scolaire 2021 2022 pour le service de la restauration scolaire

  • Adoption des tarifs pour I ‘année scolaire 2021- 2022 pour les activités périscolaires et extrascolaires

  • Adoption du règlement intérieur pour les services de la restauration scolaire et de I ‘accueil périscolaire et extrascolaire

  • Service public de la « Petite Enfance » - Choix de la gestion déléguée - Délégation de service public

  • Autorisation de signature d'une convention avec la commune de Saint-Genis-les-Ollières pour la participation de la commune aux frais du réseau d'aide à la circonscription de l’Éducation nationale du secteur Lyon Vaise Tassin-la-Demi-Lune.

RESSOURCES HUMAINES

  • Transformation des postes d'adjoints administratifs 2° classe affectés aux écoles

  • URBANISME- ENVIRONNEMENT

  • Rétrocession par la Métropole du Grand Lyon à la commune de Charbonnières-les-Bains du square Marsonnat

  • Projet nature 2021 « Vallons de Serre, des planches et de Ia Beffe » - Convention de délégation de gestion

QUESTIONS DIVERSES

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