• La rédaction

Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 septembre 2022



Rendez-vous à 20 h salle du Conseil


INFORMATIONS

  • Rapport activité 2021 - SIPAG

  • Rapport activité 2021 - Mission Locale

AFFAIRES GENERALES

  • SPL OSER - Rapport des mandataires représentants des collectivités locales dans les Sociétés Publiques Locales

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

  • Délégation de Service Public ~ Service public de la petite enfance - Avenant n°2 relatif au respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité

  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et de son règlement au 1° janvier 2023

  • Fixation du mode de gestion des immobilisations et de la durée des amortissements à compter du 1° janvier 2023

RESSOURCES HUMAINES

  • Création Emploi permanent- Filière technique - Grade d'adjoint technique

URBANISME- ENVIRONNEMENT

  • Création et entretien des ripisylves (végétation bordant les milieux aquatiques) dans le cadre du projet Marathon de la Biodiversité de la Métropole Sites du « Pré aux Ânes » et de la « Goutte de la Combe » - Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec la Métropole de Lyon

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