Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2022

Rendez-vous à 20 h salle du Conseil

AFFAIRES GENERALES

• Mise en place du Conseil des aînés ~ mandat 2020/2028

• Autorisation donnée au Maire pour la signature d'une convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État.

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

• Adoption des tarifs pour |'année scolaire 20222023 pour les activités périscolaires et extra-scolaires

• Adoption des tarifs pour l'année scolaire 20222023 pour le service de la restauration scolaire

• Tarifs 2022 - Redevance d'occupation du domaine public

• Fonds de Concours à la Métropole de Lyon dans le domaine de la voirie - Autorisation donnée au maire de signer la convention

ENFANCE- JEUNESSE

• Participations financières aux frais de fonctionnement - Dérogations scolaires - Écoles publiques et privées Année scolaire 2022-2023

• Service public de la petite enfance - Rapport annuel d'activité 2021

• Modification du règlement intérieur du service d'accueil des activités périscolaires et extra-scolaires - Année scolaire 2022-2023

• Pôle Enfance Jeunesse - Adoption du règlement intérieur

RESSOURCES HUMAINES

• Réalisation du document unique d'évaluation des risques professionnels et élaboration d'un programme d'actions, signature d'une convention avec le centre de gestion du Rhône

• Organisation du service de police municipale de la commune de Charbonnières-les-Bains

URBANISME- ENVIRONNEMENT

• Convention de délégation de gestion du plateau de Meginand pour l'année 2022

• Convention de délégation de gestion - Projet nature 2022 « Vallons de Serre, des planches et de la Beffe ».

QUESTIONS DIVERSES