• La rédaction

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2022



Rendez-vous à 20 h salle du Conseil


AFFAIRES GENERALES

  • Mise en place du Conseil des aînés ~ mandat 2020/2028

  • Autorisation donnée au Maire pour la signature d'une convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État.

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

  • Adoption des tarifs pour |'année scolaire 20222023 pour les activités périscolaires et extra-scolaires

  • Adoption des tarifs pour l'année scolaire 20222023 pour le service de la restauration scolaire

  • Tarifs 2022 - Redevance d'occupation du domaine public

  • Fonds de Concours à la Métropole de Lyon dans le domaine de la voirie - Autorisation donnée au maire de signer la convention

ENFANCE- JEUNESSE

  • Participations financières aux frais de fonctionnement - Dérogations scolaires - Écoles publiques et privées Année scolaire 2022-2023

  • Service public de la petite enfance - Rapport annuel d'activité 2021

  • Modification du règlement intérieur du service d'accueil des activités périscolaires et extra-scolaires - Année scolaire 2022-2023

  • Pôle Enfance Jeunesse - Adoption du règlement intérieur

RESSOURCES HUMAINES

  • Réalisation du document unique d'évaluation des risques professionnels et élaboration d'un programme d'actions, signature d'une convention avec le centre de gestion du Rhône

  • Organisation du service de police municipale de la commune de Charbonnières-les-Bains

URBANISME- ENVIRONNEMENT

  • Convention de délégation de gestion du plateau de Meginand pour l'année 2022

  • Convention de délégation de gestion - Projet nature 2022 « Vallons de Serre, des planches et de la Beffe ».

QUESTIONS DIVERSES


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Absents représentés : P. Boy, S. Fontanges, A. Grenier, E. Horriot, F. Jordan, B. Mariaux. AFFAIRES GENERALES Mise en place du conseil des aînés – Mandat 2020-2026 Pour faire partie du nouveau conseil