• La rédaction

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 septembre 2021



Rendez-vous à 20 h 00 salle du Conseil


AFFAIRES GENERALES

  • Modification de la composition des commissions municipales.

  • Modification de la composition de la commission de Délégation de Service Public.

  • Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission MAPA.

  • Modification de la composition de divers syndicats intercommunaux.

  • Désignation du correspondant défense de la commune de Charbonnières-les-Bains.

  • Autorisation de signature d'un protocole transactionnel pour l'attribution d'une concession perpétuelle à titre gracieux au nom de monsieur Claude Durand et ses ayants-droits.

FINANCES - COMMANDE PUBLIOUE

  • Opération immobilière « La Chanterie » - Octroi d'une participation financière.

  • Taxe foncière sur les propriétés bâties - Décision sur l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles.

ENFANCE -JEUNESSE

  • Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Autorisation de signature de la convention de financement.

RESSOURCES HUMAINES

  • Adhésion au dispositif Cdg69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique.

  • Mise en place de prestations sociales pour le personnel de la commune de Charbonnières-les-Bains.

  • Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d'une convention unique.

  • Mise en place du Comptes Épargne Temps pour les agents de la commune de Charbonnières-les-Bains.

  • Mise en place du télétravail pour les agents de la commune de Charbonnières-les-Bains.

  • Mise en place du temps partiel dans la commune de Charbonnières-les-Bains.

URBANISME - ENVIRONNEMENT

  • Convention de délégation de gestion du plateau de Méginand pour l'année 2021.

VŒUX

  • Vœu pour différer le projet de la Métropole de modifier la sectorisation du collège Jean-Jacques Rousseau à la rentrée scolaire 2022.

  • Vœu pour soutenir la démarche engagée par les élus signataires de la Tribune « Métropole de Lyon : et si on arrêtait tout ? »

QUESTIONS DIVERSES

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