• La rédaction

Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mars 2021

18h00 - Salle du Conseil


INFORMATIONS

AFFAIRES GENERALES

  • Élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans vote sur les orientations générales du RLP métropolitain

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

  • Approbation du Compte de Gestion 2020 - Budget principal de la commune

  • Approbation du Compte Administratif 2020 - Budget principal de la commune

  • Affectation du résultat du Compte Administratif 2020 - Budget principal de la commune

  • Fiscalité Directe Locale : vote des taux d'imposition pour l'année 2021

  • Budget principal de la commune de Charbonnières-les-Bains : vote du Budget Primitif 2021

  • Budget principal de la commune de Charbonnières-les-Bains : vote des subventions à allouer aux associations au titre de l'exercice 2021

  • Révision d'une autorisation de programme et de crédits de paiement pour l'opération Pôle Enfance Jeunesse (PEJ)

  • Révision d'une autorisation de programme et de crédits de paiement pour l'opération Vidéoprotection

  • Mission locale des Monts d'0r- Participation financière de la commune pour l'année 2021

  • Aménagement du parking du bois de la lune et remise en état de la passerelle du parc Lisbeth Bouquin – Demande subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes

  • Installation d'un système de vidéoprotection - Demande subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes

  • Subvention 2021 - Convention d'objectif avec l’association « Paradoxe » - Exercice 2021 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention

RESSOURCES HUMAINES

  • Convention de mise à disposition d'un technicien agent de la commune de Dardilly pour les communes de La-Tour-de-Salvagny, de Charbonnières-les-Bains et d'EcuIIy

QUESTIONS DIVERSES

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