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Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 octobre 2024

La rédaction

20h Salle du Conseil


ACTIONNARIAT SPL

  • Présentation du rapport des mandataires 2023 ~ SPL OSER

Les SPL (Sociétés Publiques Locales) contribuent à la réalisation de

différentes politiques locales. La SPL OSER a pour objet, sur le territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes, d’accompagner ses actionnaires dans la mise en œuvre de leur stratégie et de leurs projets de rénovation énergétique.


FINANCES :

  • Admissions en non~valeur

Passage en perte de créances irrécouvrables pour un montant de 10 468.59 € dont 10 109.43 € de loyers impayés.


RESSOURCES HUMAINES

  • Adhésion unique missions pluriannuelles CDG 69

CDG : Centre de Gestion. Réalise des missions pour le compte des collectivités locales. Renouvellement du contrat pour 3 ans.

  • Création d'un poste d'adjoint administratif

Secteur social

  • Indemnités Forfaitaires complémentaires pour les élections (IFCE)

Instituer cette indemnité à Charbonnières pour les agents administratifs.


QUESTIONS DIVERSES

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