Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 octobre 2024

20h Salle du Conseil

ACTIONNARIAT SPL

• Présentation du rapport des mandataires 2023 ~ SPL OSER

Les SPL (Sociétés Publiques Locales) contribuent à la réalisation de

différentes politiques locales. La SPL OSER a pour objet, sur le territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes, d’accompagner ses actionnaires dans la mise en œuvre de leur stratégie et de leurs projets de rénovation énergétique.

FINANCES :

• Admissions en non~valeur

Passage en perte de créances irrécouvrables pour un montant de 10 468.59 € dont 10 109.43 € de loyers impayés.

RESSOURCES HUMAINES

• Adhésion unique missions pluriannuelles CDG 69

CDG : Centre de Gestion. Réalise des missions pour le compte des collectivités locales. Renouvellement du contrat pour 3 ans.

• Création d'un poste d'adjoint administratif

Secteur social

• Indemnités Forfaitaires complémentaires pour les élections (IFCE)

Instituer cette indemnité à Charbonnières pour les agents administratifs.

QUESTIONS DIVERSES