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Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 novembre 2022



Rendez-vous à 19 h salle du Conseil


AFFAIRES GENERALES

  • Avis sur le projet de territoire pour la Conférence Territoriale des Maires du Val d'Yzeron

La CTM du Val d'Yzeron à laquelle appartient la commune de Charbonnières-les-bains s'est saisie des axes suivants dans le cadre de l'élaboration de son Projet de Territoire :

  1. Axe Trame verte et bleue : végétaliser les cours d'école, de crèches et des espaces publics

  2. Axe Mode actifs: piétonisation des accès aux parvis d'école et équipements publics, sécurisation des cheminements

  3. piétons

  4. Axe alimentaire :élaboration d'un schéma alimentaire territorial

Les projets proposés par Charbonnières sont les suivants :

  1. Végétalisation de la cour de récréation de l'école élémentaire - désimperméabilisation et création d'un récupérateur d'eau de pluie (215 000 € HT)

  2. Réaménagement du square Girard - création de zones d'ombrage (285 000 € HT)

  3. Création d'un jardin au sein du pôle enfance jeunesse - espace végétalisé et zones récréatives perméables (84 000 € HT)

  4. Aménagement de la place de l'église - Plantation d'arbres à haute tige - implantation de bancs et remplacement du sol imperméable par un sol drainant (140 000 € HT)

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

  • Budget principal de la commune - exercice 2022 - Créances irrécouvrables - Admission en non valeur et créances éteintes

Effacement de 59 000 € de recettes


QUESTIONS DIVERSES


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