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Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 mai 2023



Rendez-vous à 20 h salle du Conseil


AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Installation d'un nouveau conseiller municipal consécutive à la démission de Madame Lina Morazzini, de son mandat de conseillère municipale.

Marc Trapadoux est le suivant sur la liste et devrait intégrer le conseil municipal.

  • Démissions de Monsieur Michel Rossi, 1er adjoint au maire et de Madame Lina Morazzini, 2ème adjointe au maire.

Leurs remplaçants seront annoncé en séance.

  • Décision de maintenir le nombre d'adjoints au maire à 7 adjoints - Elections des 1er et 2ème adjoints au maire. Modification du tableau de composition du conseil municipal.

  • Modification du tableau de composition du conseil municipal - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints au maire, des conseillers municipaux bénéficiant d'une délégation de fonction du maire.

  • Remplacement des membres élus au sein du Centre Communal d'Action Sociale consécutif à la démission de Madame Lina Morazzini, de son mandat de conseillère municipale.

  • Modification de la composition des commissions municipales consécutive à la démission de Madame Lina Morazzini, de son mandat de conseillère municipale.

Commissions Urbanisme-Patrimoine-Voirie et Affaires Sociales

  • Modification de la composition du syndicat intercommunal pour les personnes âgées (SIPAG) consécutive à la démission de Madame Lina Morazzini, de son mandat de conseillère municipale.

Le SIPAG agit sur le territoire du canton de Vaugneray dont nous faisons partie.

  • Modification du représentant du conseil municipal au sein de la mission locale consécutive à la démission de Madame Lina Morazzini, de son mandat de conseillère municipale.

Il s'agit de la mission locale pour l'emploi.

  • Modification de la composition du syndicat intercommunal de l'Ouest Lyonnais (Sl0L).

Le SIOL gère la participation de Charbonnières à la gestion du gymnase des Coquelicots et aux bâtiments de la Gendarmerie de Tassin qui agit sur Charbonnières.

  • Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » et « terrains familiaux locatifs ».

Les terrains familiaux locatifs sont mis à disposition des gens du voyage sédentarisés.

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

  • Budgétisation de la participation de la commune à verser au Syndicat d'Aménagement et de Gestion de l'Yzeron, du Ratié et du Charbonnières (SAGYRC) au titre du budget 2023.

La participation 2023 au financement du Sagyrc sera prise en charge par le budget de la commune. Elle est de 2079 euros pour cette année

  • Budget principal de la commune - Vote d'une subvention à allouer au Centre Communal d'Action Social au titre de l'exercice 2023

La subvention prévue est de 59 000 euros contre 60 000 euros en 2022.

  • Budget principal de la commune - Vote des subventions aux associations au titre de l'exercice 2023.

Montant global pour 2023 : 171 495 euros dont :

Culture : 73 645

Sports : 64 900

Divers : 32 950

  • Convention d'objectifs avec l'association PARADOXE - Exercice 2023 - Autorisation donnée au maire de signer une convention d’objectifs

Pour les subventions dépassant 23 000 euros, la signature d'une convention est obligatoire.

  • Convention d'objectifs avec l'association ASA DU RHONE - Exercice 2023 - Autorisation donnée au maire de signer une convention d'objectifs

Financement du Rallye (30 000 euros + mise à disposition de salles et matériels)

  • Opération immobilière « Le Select », chemin Beckensteiner - Octroi d'une participation Financière au bailleur Vilogia.

Cet immeuble se situe face au "Vieux Logis". L'opération comporte 9 logements + 9 boxes . Subvention 24 150 euros de Charbonnières et 151 000 de la Métropole.

RESSOURCES HUMAINES

  • Autorisation de signer une convention de mise à disposition de deux agents instructeurs dans le cadre du service mutualisé d'instruction des autorisations du droit de sols (ADS) avec la commune de Saint-Cyr-au-Mont d'or

ADS = permis de construire

Il s'agit d'une convention triennale renouvelée lors du précédent conseil municipal

ENFANCE -JEUNESSE

  • Service public de la Petite Enfance - Rapport annuel d'activité 2022 - Les Petits Chaperons Rouges

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