Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 mars 2023
Rendez-vous à 19 h salle du Conseil
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget principal de la commune
Approbation du Compte Administratif 2022 - Budget principal de la commune
Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - Budget principal de la commune
Fiscalité Directe Locale : vote des taux d'imposition pour l'année 2023
Budget principal de la commune de Charbonnières-les-Bains - vote du Budget Primitif 2023
Autorisation de programme et de crédits de paiement pour l'opération Pôle Enfance Jeunesse
Révision d'une autorisation de programme et de crédits de paiement pour l'opération Vidéo protection
Mission locale des Monts d'Or - Participation financière de la commune pour l'année 2023
RESSOURCES HUMAINES
Transformation du poste d'agent d'entretien non-complet sur un poste d'adjoint technique territorial à temps non-complet affecté au service technique.
URBANISME-ENVIRONNEMENT
Signature d'une convention avec la Métropole pour |'intégration de sentiers privés au Plan Départemental Métropolitain des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDMIPR) pour le sentier traversant le bois de Serre.