Conseils municipaux

Retrouvez l'ensemble des comptes rendus des conseils municipaux

de votre commune depuis juin 2020.

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Ordre du jour

AFFAIRES GENERALES
1. Présentation du rapport annuel 2019 du Syndicat intercommunal pour les personnes âgées de l'Ouest Lyonnais (SIPAG)
2. Présentation du rapport annuel 2019 du Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Yzeron (SAGYRC)
3. Présentation rapport annuel 2019 du Relais Assistants Maternels (RAM)
4. Présentation rapport annuel 2019 du Lieu Accueil Enfant Parent (LAEP)
5. Désignation d'un délégué du conseil municipal au sein du conseil d'école de l'école primaire Bernard Paday
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
6. Budget principal de la commune de Charbonnières-les-Bains
7. Abondement du Fonds d'Initiative Communale (FIC) : autorisation de signer la convention 2020 avec le Métropole de Lyon
8. Autorisation de signer une convention pluriannuelle relative à la participation annuelle de la commune à l'entretien du monument aux morts cantonal de Vaugneray


 

Conseil municipal du 24.09.20

Ordre du jour

AFFAIRES GENERALES

1. Election des représentants du conseil municipal au sein du Syndicat Rhodanien de Développement du Câble (SRDC)
2. Election des représentants du conseil municipal à divers comités et conseils d'administration de diverses associations
3. Désignation des membres de la commission MAPA
4. Désignation du correspondant défense de la commune de
Charbonnières-les-Bains
5. Formation des élus municipaux : conditions d'exercice de ce droit
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
6. Montant de subvention pour l'exercice 2020 et convention d'objectif avec l'association "Ecole de musique de Marcy-Charbonnières" pour l'exercice 2020

7. Montant de subvention pour l'exercice 2020 et convention d'objectif avec l'association << Paradoxe >> pour l'exercice 2020 
8. Budget principal de la commune - Vote de subvention à l'Association Cinématographique de Charbonnières et à l'association SLC-Rallye
9. Financement par fonds de concours des travaux d'éclairage public des arches historiques des Thermes