• La rédaction

Compte Rendu du Conseil Municipal du 5 janvier 2022

Absents représentés : L. Morazzini, F. Jordan, I. Exbrayat, S. Fontanges, Y. Hartemann, B. Marbach


AFFAIRES GENERALES


1. Démission de Madame Armelle Grenier de son poste de 3ème adjoint au Maire - Décision de remplacement du poste d'adjoint devenu vacant- Élection d'un nouvel adjoint « Modification du tableau de composition du conseil municipal.

Tous les adjoints remontent d’un cran et le poste de 7ème adjoint est attribué à Karine Pinté qui conserve ses attributions actuelles et auxquelles est ajoutée la petite enfance qui avait été attribuée à L. Morazzini.

K. Pinté est élue par 26 voix pour et 3 abstentions

Notre Vote : Pour


A la suite de cette élection, le maire décide de nommer S. Cardinal conseillère déléguée avec les délégations d’Armelle Grenier soit : environnement – transition écologique et numérique


2. Modification de la composition des commissions municipales.

Commission environnement – transition écologique et numérique

K. Pinté remplace A. Grenier

Commission Culture

D. Soldermann remplace A. Grenier

Commission Commerces-Professions libérales-Artisanat

P. Boy remplace A. Grenier

Notre Vote : Pour


3. Élection d'un membre de l'entente intercommunale de la Maison des Arts entre les communes de Charbonnières-les-Bains et de Marcy-l'Etoile en remplacement de Madame Armelle Grenier

G. Eymard Prend le poste

Notre Vote : Pour


4. Modification de la composition de certains syndicats intercommunaux.

Sigerly

Deux candidates : S. Cardinal, N. Boisson

S. Cardinal élue par 23 voix, 2 contre et 4 abstentions

Notre Vote : Abstention

Syndicat Intercommunal de Développement du Câble (SRDC)

K. Pinté élue

Notre vote : pour

5. Modification de la composition de la commission d'Appel d'0ffres et la commission MAPA

Commission d’appel d’offres

S. Cardinal, suppléante, devient titulaire en remplacement d’A. Grenier. D. Soldermann remplace S. Cardinal comme suppléante.

Notre vote : pour

Commission MAPA

S. Cardinal, suppléante, devient titulaire en remplacement d’A. Grenier. D. Soldermann remplace S. Cardinal comme suppléante.

Notre vote : pour


FINANCES


6. Budget principal de la commune de Charbonnières-les-Bains – engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

Le code général des collectivités territoriales permet l’exécution de dépenses d’investissement dans la limite du quart du budget précédent jusqu’au 31 mars de l’année.

Notre vote : Pour


Toute notre équipe vous souhaite, à vous et votre famille, une bonne année.

Ensemble Charbo



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