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Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 septembre 2023



Rendez-vous à 20 h salle du Conseil


INFORMATIONS

  • Attribution d'une subvention d'État - Dispositif « Fonds Vert ›› au Projet de réhabilitation de la Médiathèque, Crèche Tom Pouce et Salle du conseil municipal ~ 280 000 €

Ce bâtiment a nécessité notamment la réfection et rénovation du système de chauffage et climatisation.

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Séisme Maroc - Don financier de la commune

  • Rapport d'activité de l'année 2022 - Syndicat Intercommunal des Personnes Âgées (SlPAG)

FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE

  • Budget principal 2023 - Décision Modificative n°1

Création d'une Autorisation de Programme/ Crédits Paiement ~ Opération de construction d'équipements sportifs.


L'opération en cause consiste en la construction d'une salle des sports et un dojo sur le terrain de football et espaces verts de l'enclos du tennis club pour un montant prévisionnel de 6 027 688 euros.

Les deux courts couverts sont prévus dans le projet initial sont optionnels et ne sont pas inclus dans cette autorisation.

Le coût prévisionnel global, à ce jour, serait de l'ordre de 7 800 000 euros

  • Garantie d'emprunt de la commune à Vilogia pour l'opération de construction de l’immeuble « Le Select », 48 rue Beckensteiner

  • Opération immobilière « La Maison des Enfants » - Octroi d'une subvention financière à la société coopérative à but non-lucratif Nema Love

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d'un poste d'Agent de Surveillance de la Voie Publique à temps non complet

Nécessaire suite au départ d'un policier municipal

URBANISME - ENVIRONNEMENT

  • Convention de délégation de gestion - Projet nature 2023 « Vallons des Serres, des Planches et de la Beffe » - Convention de délégation de gestion 2023

ENFANCE-JEUNESSE

  • Contrat de délégation de service public - Service public de la petite enfance - Avenant n°3 relatif à la convention territoriale globale - Bonus territoire

  • Modification du règlement intérieur du service Enfance-Jeunesse "Restaurant scolaire et accueil des activités périscolaires et extra-scolaire" - Année scolaire 2023/2024


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